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Informations générales

Ce site www.jouquet.com est la propriété de Michel JOUQUET.

Adresse de l'activité : Bourgogne

Statut : Particulier

Représentant légal, Webmaster : Michel JOUQUET

Hébergeur : NUXIT

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Michel JOUQUET.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

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La reproduction des photographies feront l'objet d'un traitement spéciel, à savoir une demande au Webmaster précisant la raison et la destination de la reproduction.

Michel JOUQUET se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant.
Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

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www.jouquet.com autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers une adresse URL du site www.jouquet.com sous réserve d'en avoir préalablement effectué la demande aurpès de Michel JOUQUET. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Michel JOUQUET se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, le tribunal de Dijon sera seul compétent.

Dysfonctionnement

La diversité des navigateurs et des configurations propres à chaque ordinateur personnel connecté à l'Internet ne permet pas d'assurer une lisibilité absolue du site www.jouquet.com. Michel JOUQUET ne pourrait être tenu responsable de ces dysfonctionnements.

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Déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur peut accéder aux informations le concernant en en faisant la demande par courrier postal à Michel JOUQUET - 31, rue Charles Tissot - 21490 - NORGES LA VILLE

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